Répertoire des archives collectées au Haut commissariat en 2019

Répertoire des archives collectées 2019 au Haut-Commissariat de l’Omvs par le CDA 2 Sous-série 3A : Réunions et rencontres statutaires Cote Description du dossier Type de documents Année Début Année Fin Document manquant SL131C3 /3A Conseil des Ministres. Session ordinaire (71ème) Rapport commission des experts, Rapport d'activités annuel 2018 2018 PERMANENT Sous-série 4A : Réunions et rencontres non statutaires Cote Description du dossier Type de documents Année Début Année Fin Document manquant SL132D7 /4A Comptes rendus de réunions (Réunions de coordination du Haut-Commissariat - CDA - SOE - DF - DEDD - Société de gestion - Partenaires) Compte rendu de réunion 1998 2017 2022