Répertoire des Archives collectées au Haut Commissariat en 2017. Mise à jour des fonds ARCHIVES du CDA

3 Sous-série 3A. Réunion et rencontre statutaires (CM, CCEG, CPE, Comité de bassin, Comité Consultatif, Comité Régional de Planification, rapports d’activités) Cote Titre du dossier Nature des documents Années Début - fin Prescription des dossiers SL128E/3A PGIRE II. Rapport d'avancement des activités du PGIRE II Rapport d'activités, Rapport d'avancement 2014 - 2015 PERMANENT SL128F5/3A Structure Provisoire d'Exploitation du Barrage de Manantali - Rapport trimestriel No. 3, No. 15, No. 16 Rapport 1989 – 1992 PERMANENT SL128D3/3A Conseil d'administration SOGEM : session ordinaire (5 ème ,23 ème , 29 ème , 33 ème , 34 ème , 35 ème ) et session extraordinaire (27 ème , 28 ème , 29 ème , 31 ème , 33 ème ) Procès-verbal, Rapport, Relevés de conclusion 1999 – 2015 PERMANENT SL128D4/3A Conseil d'administration SEMAF S.A. : session extraordinaire (3 ème et 4 ème ) et session ordinaire (3 ème ) Note d'information, Rapport, Rapport intermédiaire 2012 - 2015 PERMANENT SL128E8/3A PGIRE II. Rapport d'avancement des activités du PGIRE II Rapport d'activités, Rapport d'avancement 2014 - 2015 PERMANENT SL129B3/3A Commission permanente des eaux (CPE). Compte rendu de réunion (100 ème à 107 ème ) Compte rendu de réunion, Rapport 2015 - 2016 PERMANENT SL129C5/3A Conseil des ministres. Session ordinaire (69 ème ). Convention de création de la SOGEOH, son Accord de siège et son Statut Budget, Programme d'activités, Rapport commission des experts, Rapport d'activités, Résolutions 2017 - 2017 PERMANENT SL129C2/3A Comité de suivi du projet navigation de l’OMVS. Compte rendu de réunion 2003 - 2007 PERMANENT