Répertoire des Archives Collectées au Haut commissariat en 2015. Mise à jour des fonds ARCHIVES du CDA

43 SERIE C : GESTION DES OUVRAGES COMMUNS Sous-série 3C : SOGENAV Cote Description des dossiers Nature documents Années début- fins Prescription Document manquant SL119F4 /3C Etude d'organisation et mise en place de la société de gestion et d'exploitation de la navigation sur le fleuve Sénégal - SOGENAV Contrat, Manifestations d’intérêt, Proposition technique, Rapport final, Termes de référence 2010 - 2010 PERMANENT SL120E4 /3C SOGENAV - Textes constitutifs, organiques et réglementaires. Statut avant projet. Textes et règlements d'application du code international de la navigation et des transports sur le fleuve Sénégal Conventions, Rapport d'activités, Recueil, Résolutions, Schéma 'aménagement, Statut du personnel 2010 2011 PERMANENT