Répertoire des Archives Collectées au Haut commissariat en 2015. Mise à jour des fonds ARCHIVES du CDA

10 Sous-série 2B : Energie – Mines – Geologie Cote Description des dossiers Nature documents Années début- fins Prescription Document manquant SL117F8 /2B PGIRE. Étude du plan Directeur de développement du réseau de transport électrique Contrat, Manifestations d’intérêt, Note d'information, Rapport d'évaluation, Rapport provisoire, Termes de référence 2008 - 2010 PERMANENT SL117F7 /2B PGIRE. Étude du plan Directeur de développement du réseau de transport électrique de l’OMVS Demande de proposition, Manifestations d’intérêt, Proposition financière, Proposition technique 2008 2010 PERMANENT SL118A1 /2B PGIRE. Étude du plan Directeur de développement du réseau de transport électrique de l'OMVS Dossier de préqualification, Proposition technique 2008 - 2010 PERMANENT SL121A3 /2B Elaboration de la Politique Energétique Commune (PEC) Avis de manifestation d'intérêt, Contrat, Correspondance, Demande de proposition, Manifestations d’intérêt, Projet de terme de référence, Proposition financière, Rapport évaluation des offres, Rapport provisoire 2009 - 2012 PERMANENT Rapport de l'étude, Propositions techniques, TDR SL121A6 /2B GEF – Assistance technique du cofinancement du Royaume des Pays-Bas (TF-55192) Avenant au contrat, Contrat, Note d'information, Note de présentation, Proposition financière, Proposition technique, 2005 - 2010 PERMANENT